Discussions

Est-il possible de convoquer un conducteur pour une infraction PR constaté en étant en QL ?

par BUFFY • il y a 1 semaine

Bonjour, je suis APJ en PSIG, donc la police route n'est pas mon dada même si cela me dérange pas d'en placer. Ce mercredi en partant sur Bordeaux, à la sortie ...

Un APJ peut-il rédiger un PV de saisie ?

par Psig_17 • il y a 3 semaines

Bonjour, Un APJ peut il rédiger un PV de saisie en Flag ? Merci

Passage de flagrance à préliminaire

par Touge • il y a 2 mois

Bonjour, est-ce que quelqu’un aurait un PV type de passage d’une enquête de flagrance à enquête, préliminaire avant les huit jours ?

Trame d’audition

par Aurelien • il y a 2 mois

Bonjour, je ne sais pas si la question a été posée, mais est-ce qu’il va y avoir le retour des trames ou du moins des questions qui peuvent être pertinentes pou...

Réquisition PNIJ en enquête préliminaire pour une contravention ?

par DDectateur • il y a 2 mois

Bonjour à tous, Sur ma commune, nous constatons depuis plusieurs semaines la présence répétée de pancartes apposées sur des panneaux de signalisation (principal...

Mis à jour LRPGN

par Boris1310 • il y a 4 mois

Bonsoir, Savez-vous comment faire la mise à jour LRPGN ? Merci d’avance

Retrait du gestionnaire des procédures

par djerooo • il y a 3 mois

Bonjour je viens de voir le bandeau sur le retrait du gestionnaire des procédures? Pourquoi cette décision? C'est pour ma part l'outil le plus utile... je suis ...

Questionnaire étranger

par MarsnAR14 • il y a 2 mois

Bonjour, je suis à la recherche des questionnaires étrangers victimes et accidents. Savez vous où les trouver ?

Aide : VL Location

par Archange • il y a 3 mois

Bonsoir tout le monde, Exposé des faits : ce matin en l'espace de 2 heures, on a contrôlé 2 camionnettes en acquisition par la même société de location dont la ...