Avatar de Archange

Contrôle VL / PL surcharge

par Archange • il y a 1 semaine

Bonjour à toutes et tous, J'ai deux procédures surcharges actuellement et je me questionne sur les natinfs à relever. Je prends l'une des deux en exemple : Port...

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En cours
Avatar de Touge

PV Infraction

par Touge • il y a 2 semaines

Bonjour, auriez- vous un modèle pour rédiger un pv pour quelqu’un qui a commis une infraction hors ressort TJ ?

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En cours
Avatar de Guillaume_64

Transport AIRSOFT sous siège de voiture

par Guillaume_64 • il y a 4 semaines

Bonjour camardes ! Petite question, j’ai découvert lors du contrôle d’une VL un pistolet type AIRSOFT caché sous le siège de la voiture. Quel NATINF puis-je rel...

3 réponses 12
En cours
Avatar de Azul

Assurance flotte garage et véhicule de prêt

par Azul • il y a 4 semaines

Bonjour camarade! Lors d'un contrôle, un véhicule garage ressort non assuré. la voiture en question est prêtée par le garage à un tiers. l'assurance flotte gara...

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En cours
Avatar de POLICE GPX

Logiciel pour croquis accident

par POLICE GPX • il y a 6 mois

Bonjour, Quelqu’un connaît un logiciel qui puisse aider à la réalisation de croquis accident ? Merci

6 réponses 12
En cours
Avatar de Yoann_3

Main levée fourrière par APJ ou APJA

par Yoann_3 • il y a 1 mois

Bonjour à tous ! À la brigade nous avons un débat sur la réalisation des mains levées suite à une mise en fourrière. La question porte sur la possibilité de les...

1 réponse 5
Résolu
Avatar de Ju

Infographie sur les Natinfs EDP

par Ju • il y a 1 mois

Bonjour à tous, Il me semble que j'avais trouvé sur ops un résumé des principales Natinf EPD avec un schéma assez bien fait. (De mémoire, il y'avait une trottin...

2 réponses 3
En cours
Avatar de Guillaume_64

Rupture d’immo, fourrière ?

par Guillaume_64 • il y a 1 mois

Bonjour camarades ! Suite OPS, le NATINF 697 m’indique que la fourrière est possible pour une mise en circulation d’un VL immo, mais sur NATINF (intranet) rien ...

4 réponses 16
En cours
Natinfo : comprendre, trouver et utiliser les références Natinf facilement

Natinfo : comprendre, trouver et utiliser les références Natinf facilement

par Seb • il y a 1 mois

Qu’est-ce qu’une Natinf ? Le mot Natinf est l’abréviation de “Nature d’infraction”. Chaque infraction pénale en France (contravention, délit, crime) est associé...

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Article
Avatar de Psig_17

Alcoolémie

par Psig_17 • il y a 1 mois

Bonjour, Le dépistage alcoolémie s’est révélé positif, impossible de souffler à l’éthylometre donc prise de sang. En attente résultat peut on faire une rétentio...

3 réponses 5
Résolu
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