Avatar de Louison

Animaux Outre-Mer

par Louison • il y a 11 mois

Bonjour à tous, Étant intéressé/volontaire pour l'outre-mer, je me posais la question de savoir quel outre-mer impose une période de quarantaine pour les animau...

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En cours
Avatar de Seb

Mise à jour des CGU 2025

par Seb • il y a 11 mois

Bonjour à toutes et à tous, Je porte à votre connaissance la modifications des conditions générales d'utilisation de Ops 😉 Voici la liste des modifications : Le...

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En cours
Avatar de Erwancard

Audition d’un salarié d’une entreprise MEC

par Erwancard • il y a 11 mois

Je dois entendre une salarie dans le cadre d’une enquête pour des faits d’escroquerie mais le patron exige d’être entendu avant est ce que légal comme requête ?

1 réponse 335
Résolu
Avatar de Psig_17

PV en flag pour un APJ

par Psig_17 • il y a 11 mois

Bonsoir, en tant qu’APJ, en enquête de flagrance, à part un PV d’investigation et TCMP, quel autre PV ne peut -on pas rédiger ? PV de saisie ?

1 réponse 762
En cours
Avatar de Archange

Contrôle VL / PL surcharge

par Archange • il y a 11 mois

Bonjour à toutes et tous, J'ai deux procédures surcharges actuellement et je me questionne sur les natinfs à relever. Je prends l'une des deux en exemple : Port...

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En cours