Emission de chèque malgré clôture du compte Nouvelle

2 ans
Bonjour, Je recherche un natinf pour une personne ayant utilisé des chèques alors que son compte est clos. Merci pour votre aide.
avatar de Olivia64 Olivia64 1 solution 4 réponses

Indemnité déplacement réserve Nouvelle

2 ans
Bonjour, Le mois prochain, j'aurai à effectuer au moins 400 km pour mes missions. Je ne sais simplement pas quel est le taux d'indemnisation par kilomètre. Si ...
avatar de Lange Lange 5 réponses

Mise a jour du site Nouvelle

2 ans
Il serait intéressant de mettre en complément les mesure complémentaires a savoir DIA IMMO FOURRIÈRE
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Natinf vol équipement communal ? Nouvelle

2 ans
Bonjour, y a t'il un natinf particulier pour le vol d'un équipement communal, en l'occurrence une table de pique-nique installée par la mairie ?
avatar de Poulet Poulet 1 solution 3 réponses

Tableau des références légales Nouvelle

2 ans
Bonjour à tous, savez-vous où je pourrais trouver le tableau des références légales s’il vous plaît? J’ai pourtant cherché mais je ne l’ai pas trouvé. Merci à ...
avatar de Looping Looping 1 réponse

Constatations d’une infraction en civil Nouvelle

2 ans
Bonjour, Hier en civil et hors service, nous avons constaté plusieurs infractions routières provenant d’une automobiliste. Cette conduite étant dangereuse, nou...
avatar de Jimaxe Jimaxe 6 réponses

Matraque télescopique hors service Nouvelle

2 ans
Savez vous si un PN ou GN peut garder sa matraque télescopique sur soit en plus de son arme en dehors de ses heures de service ?
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Feu rouge à Vélo Nouvelle

2 ans
Bonjour, Nous sommes tous d'accord, un vélo qui franchit le feu à une amende de 135€ mais pas de retrait de point. Mais je ne vois aucune loi qui mentionne qu...
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Quel délai pour une permutation ? Nouvelle

2 ans
Bonjour à tous ! Petite question qui a sûrement déjà été posé auparavant mais je ne trouve pas de réponse …! Au bout de combien de temps « environ » obtient on ...
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Quel délai pour une mutation ? Nouvelle

2 ans
Bonjour je souhaite faire une mutation. Je suis actuellement dans la Drôme et je souhaiterais aller dans l’Hérault savait vous combien de temps cela peut prendr...
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