Modèles de procès verbaux Nouvelle

2 ans
Les modèles de procès verbaux vendus dans la boutique sont ils adaptés aux polices municipales ou simplement à la Gendarmerie ?
avatar de PhilAude PhilAude 1 réponse

Indemnité fin de contrat 9-11 ans Nouvelle

2 ans
Bonjour, Je voulais savoir si certains ici ont déjà fait la procédure de démission en gendarmerie avec 9 ans révolu. Inpo il me semble que ça s'appelle. Et pa...
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Affichage Nouvelle

2 ans
Bonjour, dans environnement, vous avez omis l'affichage sauvage...
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Droit CPF Nouvelle

2 ans
Bonjour, Je souhaite utiliser mon CPF pour passer le brevet de parachutisme afin d'en faire dans le perso. Le site dit de passer par l'employeur pour les agents...
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Question sur la verbalisation au vol Nouvelle

2 ans
Bonjour, J’aimerai savoir si le natinf 28203 est relevable au vol via vidéo-verbalisation? Il est régi par l’article R411-17 du code de la route mais je n’arriv...
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Concernant le vol dans un supermarché Nouvelle

2 ans
Bonjour, Voilà j'ai une question que je me pose pour un vol commis dans un supermarché suivi de dégradation faut il relever le vol par deux circonstances : vol ...
avatar de Benjiii Benjiii 1 solution 1 réponse

Harcèlement mineur Nouvelle

2 ans
Quelle est l infraction entre 2 mineur?
avatar de toto toto 1 réponse

Mutation GR/GM Nouvelle

2 ans
Bonjour, je vous explique la situation (je sors d'école eg issu d'un SOG3 (+ Formation a la spécialité GM de 120 heures). J'ai voulu choisir une place en gend...
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Neogend : enlever le code aléatoire Nouvelle

2 ans
Bonjour, Depuis quelques semaines une mise à jour a été déployée sur les Neogend et désormais la disposition du clavier pour taper votre code pin change à chaq...
avatar de Seb Seb 1 réponse

Emission de chèque malgré clôture du compte Nouvelle

2 ans
Bonjour, Je recherche un natinf pour une personne ayant utilisé des chèques alors que son compte est clos. Merci pour votre aide.
avatar de Olivia64 Olivia64 1 solution 4 réponses
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