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Véhicule non homologué

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour, Quel est le natinf pour un véhicule de type ( cross) qui n’est pas censé être mis en circulation sur la chaussée ? Merci

1 réponse 732
Résolu
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Dictée vocale

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour à tous, J'ai ajouté une nouvelle fonction dans le menu de la barre latérale : dictée intelligente. Il s'agit simplement d'un système de dictée vocale. C...

111
En cours
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Vol

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Dans le cadre d'une procédure ouverte pour un vol de boeuf dans une prairie, ladite prairie est-elle considérée comme un lieu d'entrepôt ou doit-on partir sur u...

1 réponse 354
En cours
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Téléphone professionnel

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour, peut-on consulter le fichier des antécédents judiciaires sur le téléphone professionnel ?

1 réponse 120
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PVe à la volée

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour, Lorsque nous mettons des PVe à la volée, est-ce des informations complémentaires sont nécessaires afin de « bétonner » le PVe pour que ce dernier ne so...

4 réponses 102
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GAV natation

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour, J’ai lu qu’il fallait fournir un brevet de natation de 50m avant la fin de formation sous officier ? Qu’en est il pour les GAV ? Il faut aussi fournir ...

1 réponse 104
En cours
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Contrôle technique moto

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour, je souhaiterais avoir des information précise (date de lancement,sanction…) sur la mise en vigueur de la loi concernant le début des contrôles du contr...

2 réponses 126
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Vignette Crit’Air

par Utilisateur supprimé • il y a 1 an

Bonjour, L’infraction associée à la pollution atmosphérique dans les ZFE, quel est le NATINF ? Notamment pour les VLs légers. Merci

1 réponse 313
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