Discussions

Dépistage possible pour défaut de CT ?

par BUFFY • il y a 8 mois

Il n'est annoté nul part, ici ou sur STOP infraction, la possibilité de soumettre le conducteur a des dépistages stupéfiants ou d'alcoolémie. Cependant, sur l'i...

Fourrière pour conduite sans assurance

par Caar910 • il y a 8 mois

Bonjour, J’ai eu beaucoup d’écho de pax qui mettaient en fourrière des VL pour conduite sans assurance, suite à cela un pax de la BMO nous a informé que c’était...

Tableau avancement réserve

par Mickado • il y a 8 mois

Bonjour à tous, Savez-vous si le TA réserve RGNA BRC -> GND à été publié ? Merci :)

Interdiction de conduite véhicule

par Bunker11 • il y a 8 mois

Bonjour, J'ai notifié une Ref7 avec interdiction de conduire un véhicule à moteur. Qu'en est il des cyclomoteurs? Interdiction ou pas?

Derniers ajouts sur Ops avant une petite pause

par Seb • il y a 8 mois

Bonjour à toutes et à tous, Voici les dernières nouveautés sur Ops : ajout de la recherche personnalisée pour les permutations ; plusieurs nouvelles catégories ...

Animaux Outre-Mer

par Louison • il y a 8 mois

Bonjour à tous, Étant intéressé/volontaire pour l'outre-mer, je me posais la question de savoir quel outre-mer impose une période de quarantaine pour les animau...

Mise à jour des CGU 2025

par Seb • il y a 8 mois

Bonjour à toutes et à tous, Je porte à votre connaissance la modifications des conditions générales d'utilisation de Ops 😉 Voici la liste des modifications : Le...

Audition d’un salarié d’une entreprise MEC

par Erwancard • il y a 8 mois

Je dois entendre une salarie dans le cadre d’une enquête pour des faits d’escroquerie mais le patron exige d’être entendu avant est ce que légal comme requête ?

PV en flag pour un APJ

par Psig_17 • il y a 8 mois

Bonsoir, en tant qu’APJ, en enquête de flagrance, à part un PV d’investigation et TCMP, quel autre PV ne peut -on pas rédiger ? PV de saisie ?

Contrôle VL / PL surcharge

par Archange • il y a 9 mois

Bonjour à toutes et tous, J'ai deux procédures surcharges actuellement et je me questionne sur les natinfs à relever. Je prends l'une des deux en exemple : Port...