Discussions

Droit CPF

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, Je souhaite utiliser mon CPF pour passer le brevet de parachutisme afin d'en faire dans le perso. Le site dit de passer par l'employeur pour les agents...

Question sur la verbalisation au vol

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, J’aimerai savoir si le natinf 28203 est relevable au vol via vidéo-verbalisation? Il est régi par l’article R411-17 du code de la route mais je n’arriv...

Concernant le vol dans un supermarché

par Benjiii • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, Voilà j'ai une question que je me pose pour un vol commis dans un supermarché suivi de dégradation faut il relever le vol par deux circonstances : vol ...

Harcèlement mineur

par toto • il y a Plus de 2 ans

Quelle est l infraction entre 2 mineur?

Neogend : enlever le code aléatoire

par Seb • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, Depuis quelques semaines une mise à jour a été déployée sur les Neogend et désormais la disposition du clavier pour taper votre code pin change à chaqu...

Emission de chèque malgré clôture du compte

par Olivia64 • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, Je recherche un natinf pour une personne ayant utilisé des chèques alors que son compte est clos. Merci pour votre aide.

Indemnité déplacement réserve

par utilisateur-supprime-79 • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, Le mois prochain, j'aurai à effectuer au moins 400 km pour mes missions. Je ne sais simplement pas quel est le taux d'indemnisation par kilomètre. Si q...

Mise a jour du site

par Utilisateur supprimé • il y a Plus de 2 ans

Il serait intéressant de mettre en complément les mesure complémentaires a savoir DIA IMMO FOURRIÈRE

Natinf vol équipement communal ?

par Poulet • il y a Plus de 2 ans

Bonjour, y a t'il un natinf particulier pour le vol d'un équipement communal, en l'occurrence une table de pique-nique installée par la mairie ?

Tableau des références légales

par Looping • il y a Plus de 2 ans

Bonjour à tous, savez-vous où je pourrais trouver le tableau des références légales s’il vous plaît? J’ai pourtant cherché mais je ne l’ai pas trouvé. Merci à v...