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Train
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NATINF
Intitulé
Nature
Favoris
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NATINF 34141
Emploi d'un agent dans une equipe cynotechnique sans la qualification professionnelle requise pour la detection de matiere explosive dans un vehicule ou espace affecte au transport ferroviaire ou guide
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NATINF 4079
Entree dans une partie de gare ou d'une dependance du domaine public ferroviaire d'acces interdit ou soumis a condition
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NATINF 6002
Voyage sans titre de transport dans un train soumis a billet a date fixe
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NATINF 6027
Voyage avec un titre de transport ferroviaire non valable : absence de validation ou de compostage
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NATINF 6026
Voyage sans titre de transport adequat dans un train soumis a billet a date fixe : absence de validation ou de compostage
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NATINF 4076
Penetration, circulation ou stationnement dans une partie de la voie ferree ou de ses dependances non affectee a la circulation publique - transport public ferroviaire ou guide
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NATINF 6003
Voyage sans titre de transport ferroviaire
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NATINF 6009
Voyage sans titre de transport ferroviaire : titre compose incomplet
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NATINF 6025
Voyage avec un titre de transport ferroviaire non valable : titre hors periode de validite
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NATINF 4139
Trouble de la tranquillite des voyageurs par bruit ou tapage dans un vehicule ou espace affecte au transport public ferroviaire ou guide
