
Dépassement
21 natinfs dans cette catégorie
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| Natinf | Intitulé | Nature | Actions |
|---|---|---|---|
| 6102 | Depassement de vehicule par la droite | Contravention | |
| 6105 | Depassement de vehicule a une intersection de routes | Contravention | |
| 6108 | Depassement sur la voie la plus a gauche d'une chaussee a double sens de plus de deux voies | Contravention | |
| 6109 | Acceleration par conducteur d'un vehicule sur le point d'etre depasse | Contravention | |
| 6110 | Refus de serrer a droite par conducteur d'un vehicule sur le point d'etre depasse | Contravention | |
| 10096 | Depassement par vehicule a l'approche d'un passage reserve aux pietons sur lequel un pieton est deja engage | Contravention | |
| 10097 | Depassement effectue par le conducteur d'un vehicule malgre une interdiction signalee | Contravention | |
| 11055 | Depassement d'usager sans se porter suffisamment a gauche pour eviter le risque d'accrochage | Contravention | |
| 11056 | Depassement de vehicule sur la moitie gauche de la chaussee genant la circulation en sens inverse | Contravention | |
| 11057 | Depassement de vehicule sans visibilite suffisante vers l'avant, sur une chaussee a double sens de circulation | Contravention | |
| 11058 | Retour premature sur la droite par conducteur de vehicule venant d'effectuer un depassement | Contravention | |
| 11067 | Depassement par la gauche d'un vehicule tournant a gauche | Contravention | |
| 11068 | Depassement irregulier d'un vehicule circulant sur une voie ferree empruntant la chaussee | Contravention | |
| 11069 | Depassement de tramway ou de train a l'arret, du cote de la descente ou de la montee des voyageurs | Contravention | |
| 11070 | Depassement d'un vehicule a une traversee de voie ferree demunie de barriere ou de demi-barriere | Contravention | |
| 22060 | Depassement de vehicule sans possibilite de retour bref dans le courant normal de la circulation | Contravention | |
| 22900 | Depassement entrepris par un vehicule sur le point d'etre depasse | Contravention | |
| 22912 | Refus de faciliter le depassement d'un vehicule de dimension inferieure par conducteur de vehicule d'une largeur de plus de 2 metres ou d'une longueur de plus de 7 metres | Contravention | |
| 23269 | Depassement effectue sur une chaussee enneigee ou verglacee par un vehicule au ptac > a 3,5 tonnes ou un ensemble de vehicules de plus de 7 metres de long | Contravention | |
| 23271 | Depassement d'un engin de service hivernal en action sur une chaussee enneigee ou verglacee | Contravention | |
| 32934 | Depassement irregulier d'un vehicule immobilise ou circulant a faible allure sur un accotement, une bande d'arret d'urgence ou une voie de circulation | Contravention |
Depassement de vehicule par la droite
Natinf 6102
•Contravention de 4ème classe
Depassement de vehicule a une intersection de routes
Natinf 6105
•Contravention de 4ème classe
Depassement sur la voie la plus a gauche d'une chaussee a double sens de plus de deux voies
Natinf 6108
•Contravention de 4ème classe
Acceleration par conducteur d'un vehicule sur le point d'etre depasse
Natinf 6109
•Contravention de 4ème classe
Refus de serrer a droite par conducteur d'un vehicule sur le point d'etre depasse
Natinf 6110
•Contravention de 4ème classe
Depassement par vehicule a l'approche d'un passage reserve aux pietons sur lequel un pieton est deja engage
Natinf 10096
•Contravention de 4ème classe
Depassement effectue par le conducteur d'un vehicule malgre une interdiction signalee
Natinf 10097
•Contravention de 4ème classe
Depassement d'usager sans se porter suffisamment a gauche pour eviter le risque d'accrochage
Natinf 11055
•Contravention de 4ème classe
Depassement de vehicule sur la moitie gauche de la chaussee genant la circulation en sens inverse
Natinf 11056
•Contravention de 4ème classe
Depassement de vehicule sans visibilite suffisante vers l'avant, sur une chaussee a double sens de circulation
Natinf 11057
•Contravention de 4ème classe
Retour premature sur la droite par conducteur de vehicule venant d'effectuer un depassement
Natinf 11058
•Contravention de 4ème classe
Depassement par la gauche d'un vehicule tournant a gauche
Natinf 11067
•Contravention de 4ème classe
Depassement irregulier d'un vehicule circulant sur une voie ferree empruntant la chaussee
Natinf 11068
•Contravention de 4ème classe
Depassement de tramway ou de train a l'arret, du cote de la descente ou de la montee des voyageurs
Natinf 11069
•Contravention de 4ème classe
Depassement d'un vehicule a une traversee de voie ferree demunie de barriere ou de demi-barriere
Natinf 11070
•Contravention de 4ème classe
Depassement de vehicule sans possibilite de retour bref dans le courant normal de la circulation
Natinf 22060
•Contravention de 4ème classe
Depassement entrepris par un vehicule sur le point d'etre depasse
Natinf 22900
•Contravention de 4ème classe
Refus de faciliter le depassement d'un vehicule de dimension inferieure par conducteur de vehicule d'une largeur de plus de 2 metres ou d'une longueur de plus de 7 metres
Natinf 22912
•Contravention de 4ème classe
Depassement effectue sur une chaussee enneigee ou verglacee par un vehicule au ptac > a 3,5 tonnes ou un ensemble de vehicules de plus de 7 metres de long
Natinf 23269
•Contravention de 4ème classe
Depassement d'un engin de service hivernal en action sur une chaussee enneigee ou verglacee
Natinf 23271
•Contravention de 4ème classe
Depassement irregulier d'un vehicule immobilise ou circulant a faible allure sur un accotement, une bande d'arret d'urgence ou une voie de circulation
Natinf 32934
•Contravention de 4ème classe