Fumée excessive émanent d'un véhicule.

2 ans • 5 réponses • 27 vues

Fumée excessive émanent d'un véhicule.

Bonjour.
Qui aurait le NATINF et l'infraction correspond pour un véhicule qui fume noir excessivement ?... Genre ceux qui font des modifications sur leur moteurs...

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Code Natinf: 9920

Emission de fumees ou gaz toxiques, corrosifs ou odorants par un vehicule a moteur

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Proposition de la communauté Ops

Cette Natinf a été suggérée par un membre de la communauté pour répondre à cette discussion.

Informations clés

Nature

Contravention de 4ème classe

Retrait de points

Amende encourue

Peine encourue

• 2 ans

bonjour,c’est plutôt souvent lié un problème moteur et pas de modifications voulues plutôt justement quelqu’un qui ne se préoccupe pas de son véhicule , pas d’entretien donc pas de changement de filtre de vidange , voir problème vanne egr…les natinfs existants sont principalement pour les zones zfe ou restriction de circulation318972163132379etc…

• 2 ans

Non, je parle de ceux qui reprogramme trop leur moteur et qui généralement on un autocollant (la boiserie) et qui fume plus que de raison.

• 2 ans

J'ai trouvé...NATINF 9920.Émission de fumées ou de gaz toxiques, corrosifs ou odorants par un véhicule à moteur.

• 2 ans

J'ai trouvé.NATINF 9920.Émission de fumées ou gazs toxiques, corrosifs ou odorants par un véhicule à moteur.

• 2 ans

L’avantage de cette infraction c’est que vous pouvez obliger le conducteur à repasser le CT

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